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Marques déposées par F.D.S.E.A de Haute-Saône
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Esprit Paysan
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Esprit Paysan
F.D.S.E.A de Haute-Saône, Syndicat

Numéro de dépôt :
3714728
Date de dépôt :
20/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2030
Esprit Paysan de F.D.S.E.A de Haute-Saône

Présentation de la marque Esprit Paysan

Déposée le 20 février 2010 par F.D.S.E.A de Haute-Saône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Esprit Paysan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est F.D.S.E.A de Haute-Saône, Syndicat domicilié(e) 17 Quai Yves Barbier - 70000 - Vesoul - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & Associés, M. Lynde Stéphane domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.

La marque Esprit Paysan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3714728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Esprit Paysan arrivera à expiration en date du 20 février 2030.

F.D.S.E.A de Haute-Saône a également déposé les autres marques suivantes : Esprit Paysan


F.D.S.E.A de Haute-Saône, Syndicat - 17 Quai Yves Barbier - 70000 - Vesoul - France


LYNDE & Associés, M. Lynde Stéphane - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 1 septembre 2010 - Retrait partiel n°531263 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01

Inscription le 1 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753146 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-01

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738768 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.